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L’Art qui cache la forêt

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–  mercredi 24 juin 2009, par Julien Tayon

HADOPI, DMCA, DRM, tous ces maux numériques n’ont qu’une finalité : protéger les artistes de la contrefaçon et du « vol de propriété intellectuelle ». Mais est-ce que les auteurs dans le domaine de l’Art sont bien les seules victimes ? Et sont-ils ceux qu’il faut plaindre ?

L’œuvre artistique est un arbre, la propriété intellectuelle une forêt

Dixit wikipedia

La protection du droit d’auteur est assurée à l’œuvre de l’esprit originale. Cette dernière se définit comme une expression d’idées qui porte l’empreinte de la personnalité de son auteur. Les idées ne sont pas protégées en elles-mêmes. En conséquence, pour qu’il existe une atteinte au droit d’auteur, la forme originale par laquelle les idées sont exprimées doit être copiée. Ne sont pas davantage protégés les concepts, les procédures, et les méthodes de fonctionnement. [...]

Le brevet, quant à lui, confère un droit exclusif sur une invention, qui est un produit ou un procédé offrant une nouvelle manière de faire quelque chose ou apportant une nouvelle solution technique à un problème.[...]

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un sous bois n’est pas une forêt

Qu’est ce qui est donc couvert par la propriété intellectuelle dans une économie moderne ?

- les recettes de cuisines (les cuisiniers les protègent habituellement par le secret, et encore) ;
- les programmes informatique (droit d’auteurs) ;
- tout ce qui donne lieu soit à de l’écrit soit à des processus originaux (avant ventes, design, rédactionnels, articles, processus métiers ...)
- les graphismes de sites web / papiers ;
- les décorations intérieures / extérieures ;
- ...

La pratique artistique ne doit pas cacher que la majeure partie de l’activité de notre société économique est du domaine de la propriété intellectuelle. Pour ceux qui ont tiqué sur « décoration » je tiens à rappeler que toutes photos publiées de la tour Eiffel illuminée implique la mention “copyright Tour Eiffel - illuminations Pierre Bideau”. [1]

Et à votre avis, pour un artiste combien faut il compter de travailleurs créatifs (dont le travail peut faire l’objet de droit d’auteur ou de brevet) et quelles sont leurs situations ?

L’Art cache la forêt de créations qui ont lieu dans une société moderne.

Le vol pur et simple institutionnalisé par l’état

Au quotidien, les premières victimes de spoliations ne sont pas les artistes, ce sont les travailleurs créatifs salariés notamment grâce à l’article L611-7 du code de la propriété intellectuelle : tout ce qu’ils font appartient moralement, et patrimonialement à l’employeur. Ils n’ont même pas le droit de mettre leur signature sur leurs oeuvres ou de réutiliser leur invention.

Pouvoir dire « ceci est mon œuvre » est le droit le plus fondamental du droit d’auteur. Et il est nié à des millions de créatifs en France, ils ne font pleurer personne dans les chaumières, pas mêmes les hommes politiques qui recourent massivement à des nègres [2]. Ces créatifs ne peuvent pas non plus réutiliser leurs propres œuvres qu’ils ont créé sans être accusés de contrefaçon. Ils sont de fait dépossédés de toutes leurs créations, et de la reconnaissance qui va avec. Est-ce normal ?

En quoi un droit d’auteur inspiré d’une licence libre serait meilleur ?

Quitte à choquer, je plaide pour que la licence BSD devienne la norme, c’est à dire non de s’exciter sur le partage des revenus de la création, mais sur le partage des créations. En effet, le droit d’auteur date d’une époque ou éducation et capacité de pouvoir créer étaient rares.

Or aujourd’hui, la création est prolixe et plus souvent dans un contexte collectif plus qu’individuel, or le droit d’auteur moderne est toujours rédigé pour un individu.

Il nous faut donc un droit adapté. La licence BSD a le mérite d’être simple et rodée. Elle stipule deux choses :
- toutes personnes réelles et morales [3] ayant participé à la création ont leur nom clairement stipulé parmi les auteurs ;
- toutes personnes ayant participé à la création a le droit de réutiliser ce qui a été créé.

Ce qui n’empêche ni Apple ni google qui se basent sur ce type de licence [4] de faire des bénéfices.

Les entreprises vont donc verser des salaires extra-ordinaires à leur patrons parce qu’ils ont un « talent » diffus, mais quand bien même un morceau de logiciel, une accroche marketing rapporte de l’argent de manière mesurable l’auteur ne voit pas son salaire augmenté pour autant.

Le nouvel enjeu de la propriété intellectuelle c’est le juste partage de cette richesse, tant dans son contenu, que dans les revenus qu’elle génère.

Pour une économie de la créativité et de la reconnaissance

Le pré-requis a un meilleur partage des richesses issues de la création est la reconnaissance des créatifs, et bien que cette proposition ne résoudra pas les problèmes à court terme elle permettra au moins deux choses :
- la reconnaissance de la valeur des créatifs en entreprises ;
- la fin de la spoliation de la création des travailleurs par les entreprises.

A moyen terme les créatifs récupéreront de fait une capacité de négociation avec les employeurs.

Le droit d’auteur actuel favorise ceux qui ont créé ne serait ce qu’une fois. Un droit d’auteur moderne devrait favoriser la créativité.

Le retour d’une lutte des classes

l y a du fait de l’ignorance de la réalité créative dans le monde moderne un fossé qui se crée avec d’un coté les institutionnels [5] : hommes politiques, artistes, industrie des médias et du divertissement qui croient à un monde qui les favorisent, de l’autre les pro-net-aires qui assurent les revenus d’une minorité.

Nous assistons sous nos yeux au retour d’une lutte des classes entre ceux qui ont les moyens de protéger leurs œuvres ou celles des autres [6], et ceux qui créent et se font spolier au quotidien. Reconnaissons que la situation des artistes n’est pas aussi extrême, que celles des salariés créatifs.

Tant que le débat sur le droit d’auteur prendra l’Art comme référence et non le travail créatif, nous serons toujours à raisonner sur un cas particulier et non sur le problème réel qui est et reste non seulement le juste partage des richesses à la hauteur de la contribution de chacun, mais aussi le droit à partager des choses dont la valeur augmente avec leur utilisation : la créativité et le savoir.

Cet article sera bien entendu suivi d’un autre expliquant plus précisément ce que pourrait être un droit non de l’auteur, mais un droit collectif d’auteur inspiré des licences libres, et en quoi il est potentiellement plus intéressant même pour les entreprises.

[1On protège même les illuminé(e)s.

[2Des auteurs payés pour céder tous leurs droits d’auteurs (mêmes les droits inaliénables). Le mot politiquement correct serait écrivain privé.

[3les entreprises

[4Tout n’est pas libre chez eux quand même

[5dont les associations du libre qui en n’évoquant jamais les travailleurs intellectuels m’ont elles aussi clairement déçues

[6avoir un avocat pour poursuivre les copieurs, faire du lobbying, où l’argent pour déposer un brevet n’est pas à la portée de tout le monde

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