Accueil Libroscope

Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !

Licence Art Libre

A la une

Droit et licences

Faux-semblants

plan du site
–  vendredi 1er octobre 2004, par Raphaël Rousseau

Avant-propos [1] : l’exemple d’Opquast de cet article n’est plus d’actualité suite au changement de licence des bonnes pratiques qualité pour les services en ligne. Les arguments développés dans cet article sont néanmoins intéressants pour des contextes analogues.

L’« ensemble de bonnes pratiques qualité pour les services en ligne » est
libre, sauf lorsque Temesis en décide autrement. Temesis est en équilibre entre
libre et non libre ; à qui cela profitera-t-il ?

Une initiative intéressante que celle de Temesis, à savoir la
publication d’un « ensemble de bonnes pratiques qualité pour les services en
ligne ». De plus, la contribution la plus large est recommandée par ses
initiateurs. Placé sous licence Creative Commons non commerciale à ses
débuts, cet ensemble de bonnes pratiques a subi des critiques (circonstanciées)
relatives au mode de distribution employé : en bref, seule la société Temesis
pouvait faire un usage commercial de ces bonnes pratiques, et ni les quidam
ni les contributeurs ne le pouvaient. Récemment cependant, et suite à ces
critiques, Temesis a changé sa politique et a placé ces bonnes pratiques sous
double licence d’exploitation : GPL et commerciale ; cela soulève d’autres
questions qui sont exposées ici.

Qu’est-ce qu’un usage commercial ?

Lors d’une récente discussion avec une juriste en droit de la propriété
intellectuelle, particulièrement versée sur les aspects des licences libres,
celle-ci m’affirmait que les clauses relatives à « un usage commercial » étaient
très difficiles à valider car la notion d’« usage commercial » n’était pas
définie juridiquement.

Comment déterminer ce qu’est un usage commercial ? Et dans un usage commercial,
toute ressource employée est-elle concernée par des clauses telles que « pour
usage exclusivement non commercial » ? Si je vends des prestations relatives
aux bonnes pratiques
d’Opquast (et non pas les « bonnes pratiques » en
elles-mêmes), fais-je de ces dernières un usage commercial ?

En quoi la GPL n’est-elle pas pour usage commercial ?

La GPL n’exclut pas un usage commercial de toute ressource qui soit protégée
par ses termes. Par contre, elle interdit l’appropriation exclusive de cette
ressource. La citation des sources de cette ressource (auteurs et
contributeurs) est obligatoire, ainsi que de redistribuer la ressource (en
l’état ou modifiée) sous la même licence. Tout utilisateur des « bonnes
pratiques » sous GPL peut en faire un usage commercial (ou non). Ce n’est qu’en
cas de redistribution à des tiers que les termes de la licence vont prendre une
certaine importance.

Comment faire passer la pilule de la licence commerciale ?

Naturellement, vous l’aurez compris, les restrictions de la GPL sont très
minimes au regard des avantages qu’elle procure. Pour mettre en avant la
version « commerciale », il est donc nécessaire de jouer de la peur, de
l’incertitude et du doute pour que des personnes morales solvables
l’adoptent, à savoir des entreprises commerciales.

C’est pourquoi Temesis a dû croire bon de mettre une couche de FUD [2] dans sa page
relative aux conditions d’utilisation
 :
« Sociétés commerciales

Nous vous conseillons d’opter pour la licence commerciale, qui vous permet de faire une libre utilisation de l’ensemble des contenus proposés sur Opquast sans avoir à redistribuer le fruit de vos travaux (supports de formation, supports d’audit, cahiers des charges, etc.). Cette licence vous permet
également de vous faire répertorier comme partenaire du projet afin de bénéficier de sa visibilité pour vendre vos prestations, en plus de vous permettre de communiquer sur le site Opquast.com. »

Comment ?! Les sociétés commerciales ne donnent pas à leurs clients leurs
« supports de formation, supports d’audit, cahiers des charges, etc. » ? Alors, à
quoi bon les produire ? Naturellement, une lecture rapide ou approximative, ou
naïve, aura laissé croire qu’il s’agit d’une redistribution « publique et
inconditionnelle », mais il s’agit là d’un procès d’intention de ma part...

Naturellement, toute personne physique ou morale peut faire usage des bonnes
pratiques publiées sur le site Opquast en GPL sans avoir à redistribuer à la
Terre entière ses « supports de formation, supports d’audit, cahiers des
charges, etc. ».

On se croirait revenus à l’époque où des éditeurs de logiciels laissaient
entendre que l’usage de logiciel en GPL donnaient, aux entreprises
utilisatrices de ces logiciels, l’obligation de mettre en ligne toutes les
informations de leurs systèmes informatiques !

Faut-il encourager des tiers à modifier ces bonnes pratiques sous les termes de la licence commerciale ?

Prévoir une telle « licence commerciale » n’est donc pas destiné à favoriser
l’usage de ces bonnes pratiques, car la GPL seule serait suffisante ; le but
est que des tiers (par exemple des entreprises de service) achètent une licence
commerciale, puis modifient les bonnes pratiques, puis les redistribuent sans
mention des sources, et sans que cette nouvelle version ne soit sous une
licence libre. Ce peut être le choix de Temesis vis à vis de ses propres
productions, mais quid des contributions ?

Temesis s’approprie-t-elle toutes les contributions ?

Que deviennent les contributions des internautes de tous poils qui ont cru
placer leur compétences dans un « pot commun, bien partagé par l’Humanité »
disponible à tous sans restriction ? Leur expertise serait-elle spoliée par
Temesis ? Au nom de quoi Temesis s’arroge-t-elle le droit de diffuser ces
ressources alors qu’elle n’en est pas l’auteur ?

De plus, maintenant que les « bonnes pratiques » sont sous deux licences, sous
laquelle des deux les contributions sont-elles faites ?

En tant que contributeur, vais-je devoir payer pour pouvoir utiliser un travail
auquel j’ai participé bénévolement ?

Quid des contributions en GPL ?

Les contributions en GPL vont être rapidement une grosse épine dans le pied de
Temesis. A la fois la société ne pourra pas les redistribuer dans leur « pack
propriétaire » (appelé en langage businessement correct sous « licence
commerciale »), mais en réécrire sous licence commerciale va s’avérer une perte
de temps et d’énergie non négligeable.

Et les contributions « commerciales » ? Elles resteront seules dans leur coin et
perdront leur pertinence bien vite, de ce fait.

Du rôle de Temesis en cas de GPL stricte

Ce que Temesis (en tant que personne morale) n’a pas l’air d’avoir compris,
c’est que l’âge du logiciel libre est celui où la logique du contrôle par
l’appropriation
devient celle du contrôle par la légitimité. C’est un jeu
dangereux, et bien des ex-leaders de projets logiciels libres en ont fait
l’expérience. Par contre, rester leader d’un projet libre signifie :
- avoir compris les règles et les accepter,
- et rester légitime quant à diriger le projet lui-même.

Temesis ne perdrait en rien en devenant leader d’un projet purement libre, au
contraire ! Les prestations liées à ces bonnes pratiques seraient d’autant plus
intéressantes pour les clients potentiels, car on préfère toujours l’original à
la copie. Si un client opte pour les prestations de Temesis, c’est pour avoir
la bonne prestation par ceux qui sont au coeur de la problématique. Si
d’autres personnes (physiques ou morales) tirent profit de ces bonnes
pratiques, tant mieux ! Cela ne retire rien à Temesis...

Mieux, Temesis pourrait gagner à lancer une dynamique ouverte autour de ces
bonnes pratiques, en laissant prendre certaines responsabilités aux
contributeurs les plus valeureux. Temesis aurait principalement la (lourde)
tâche d’arbitrer les litiges et de plannifier les sorties de nouvelles versions
avec quelques uns des contributeurs majeurs.

Bref, animer une dynamique libre revient à gérer la complexité par
l’externalisation de certaines responsabilités, tout en jouant un rôle
d’arbitre/animateur.

Conclusion : à quand des bonnes pratiques 100% libres ?

Temesis a donc tout intérêt à passer à une licence exclusivement GPL sous peine
de se voir rapidement doublée par un contributeur qui emportera une foule
d’autres dans son sillage ; cela s’appelle une bifurcation (fork en anglais),
et cela laisse souvent des traces [3].

[1En date du 11 décembre 2005, suite à un commentaire judicieux de M. Elie Sloïm, voir en bas de la page.

[2F.U.D. :
Fear, Uncertainty and Doubt, i.e. peur, incertitude et doute.

[3Lire à ce sujet Fear For Forking.

forum

  • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
    11 décembre 2005, par Elie

    Les bonnes pratiques Opquast sont maintenant sous licences CC-BY-SA.

    http://www.opquast.com/licences/

    Je pensais que l’auteur aurait la délicatesse de le préciser un jour ou l’autre, mais je préfère ne pas attendre une mise à jour ou un article un peu moins négatif qui ne viendront probablement pas.

    Cela me confirme que finalement, il est bien plus amusant de pondre un article polémique sur le choix d’une mauvaise licence que de signaler le fait qu’un ensemble de contenus à valeur ajoutée soit mis à disposition du grand public.

    A+

    • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
      11 décembre 2005, par Raphaël Rousseau

      M. Sloïm, pourquoi tant de haine ?

      Hélas, je ne peux concentrer mon attention sur toutes les initiatives qui fleurissent sur Internet. Je suis par contre ravi d’avoir pu apporter ma pierre, aussi modeste soit-elle, à l’édifice de votre réflexion sur la licence qui régit ces recommandations.

      Bon vent aux bonnes pratiques qualité pour les services en ligne, bravo aux initiateurs et à tous les contributeurs de ce projet, même à ceux qui sont restés dans l’ombre !

  • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
    1er octobre 2004, par Elie

    Raphaël, ce que vous dites n’est pas exact.
    Ce n’est pas Temesis qui décide, mais la personne qui choisit de s’en servir.
    L’usage commercial ou non commercial n’a aucune importance. Nous avons fait très attention à ça.
    Quand aux risques de fork, je crois qu’il faut les accepter, non ?
    Merci pour les conseils, d’autant que je crois que vous n’avez rien contre le projet en lui-même.
    A bientôt
    Elie

    • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
      1er octobre 2004, par Raphaël Rousseau

      > Ce n ?est pas Temesis qui décide, mais la personne qui choisit de s ?en servir

      Votre raisonnement est tout à fait fallacieux : mettre à disposition des mesures est de votre ressort, tout comme le choix de ne pas les mettre. Ensuite, les gens feront ce qu’ils veulent, en effet ; mais dans un premier temps, la balle est dans votre camp, ne renversez pas les rôles ni les responsabilités !

      Si comme vous le dîtes "L’usage commercial ou non commercial n’a aucune importance", alors pourquoi avoir fait une telle double licence qui décuple les problématiques liées aux licences ?

      > Quand aux risques de fork, je crois qu’il faut les accepter, non ?

      Naturellement !
      J’espère que mon article aura un rôle de catalyseur à vrai dire :
      - soit vous voyez la menace d’un fork 100% libre et vous mettez une seule et même licence (au hasard, la GPL)
      - soit quelqu’un trouve que vos méthodes sont douteuses et vous fait un fork
      - soit il ne se pase rien, tout continue comme dans le meilleur des mondes possibles et c’est que le projet n’émeut pas les foules tant que ça ! :-)

      > je crois que vous n’avez rien contre le projet en lui-même

      Certes, je vous avoue que je suis pour ce type d’initiatives qui permettent en relativement peu de temps de se faire une idée sur les bonnes pistes, les fausses bonnes pistes et les vrais pièges.

      A bientôt !

      Raphael

      • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
        1er octobre 2004

        Pour info :
        - La licence Opquast (mais c’est marqué sur le site, en bas de la page licence) est directement reprise du modéle MYsql. Rentrez leur dans le lard, SVP.
        - J’ai essayé de contacter Antoine à deux reprises (en privé) par l’intermédiaire de votre formulaire de contact. Soit il ne marche pas, soit vous ne répondez pas.
        A bientôt

        • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
          2 octobre 2004, par Julien Tayon

          J’ai essayé de contacter Antoine à deux reprises (en privé) par l’intermédiaire de votre formulaire de contact. Soit il ne marche pas, soit vous ne répondez pas. A bientôt

          J’aurais du vérifier plus tôt pour le formulaire. Au temps pour moi ; au jour d’aujourd’hui, il est effectivement non fonctionnel.
          Antoine est joignable avec l’email antoine.pitrou (AT) libroscope.org

          La licence Opquast (mais c’est marqué sur le site, en bas de la page licence) est directement reprise du modéle MYsql. Rentrez leur dans le lard, SVP.

          Si je comprend bien vous reprenez votre méthode classique qui consiste à détourner les regards de vos propres pratiques.

          Parlons plutôt du fond.

          Quand vous annoncez initialement une initiative dite « libre » où les gens sont incités à produire un contenu que vous vous vous appropriez, c’est un peu choquant, non ?

          Je ne suis pas un fan des problèmes juridiques, cependant il était évident que votre première licence rendait le contenu propriétaire. Votre peur de « lâcher » le contenu tend à montrer une incompréhension de l’essence du libre : situer la valeur dans la créativité et non le contenu, et la prétention à l’excellence.

          Ce qui m’amène à vous poser la question suivante :
          Êtes vous sur que le « libre » en tant que démarche convienne tant à vos objectifs qu’à vos ambitions ?

          Si oui, éclairez ma lanterne, je suis curieux par nature.

          • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
            2 octobre 2004, par elie

            Bonjour Jul,
            Je vais me permettre de te tutoyer, j’espère que tu n m’en voudras pas, je fais ça avec tout le monde, et je t’invite à en faire de même avec moi.
            Comme je te l’ai dit à plusieurs reprises, il me semblerait normal qu’une telle discussion ait lieu en privé. Mais bon, allons-y. Un peu de polémique publique pour ceux qui aiment googler ;-)

            - Tout d’abord, je pense que tu me perçois comme un expert des standards et de plein d’autres choses, qui passe ton temps à vérifer le code XHTML des sites, dont le tien. C’est faux. Je m’en fiche, et je fais sans doute partie de ceux qui sont les plus souples et les plus réalistes dans ce domaine. Mon boulot est de conseiller des entreprises et de former des personnes, sans dogme, ni principes gravés dans le marbre.
            - Tu me prends pour un spécialiste, alors que je suis un généraliste, et que mon travail m’impose d’être à l’écoute des experts. C’est sans doute pour ça que j’ai lu attentivement l’article d’Antoine et vos remarques, même si j’ai trouvé la méthode inélégante. Il faut écouter.
            - Tu me prends pour quelq’un qui découvre le partage d’informations alors qu’au cours des cinq dernières années, j’ai publié 80 articles, quelques outils, et une soixantaine de newsletters, le tout parfaitement gratuit, dans l’espoir d’une part de faire avancer une discpline qui n’existait pas encore, d’autre part de vivre de ce travail. Je ne me suis jamais vraiment posé la question avant Opquast de "libre" ou "propriétaire" (car oui, on peut travailler sans se poser la question).
            - Tu prends sans doute ma société pour une grande entreprise, qui a choisi de se lancer dans le libre pour exploiter le filon. C’est également faux, puisque nous sommes deux, que nous nous sommes auto-financés sur les cinq dernières années (pas d’investisseurs, mais j’espère que ça changera), et que je me fiches un peu du débat open source/propriétaire. Ceci dit je ne te cache pas que si l’étiquette "libre" aide à diffuser les bonnes pratiques Opquast, je serai ravi. Maintenant qu’on propose la GPL, hein ?
            - Vous pensez que j’essaye de faire passer (arnaque, maquillage) Opquast pour un projet open source, ou libre, et vous êtes définitivement, et sur les six derniers mois, avec deux articles sur libroscope, deux discussions sur linuxfr, une discussion sur le forum Opquast, les seuls à avoir critiqué publiquement les licences. Je parle bien de la première licence propriétaire de la version beta (ouioui, je ne l’ai jamais contesté ni tenté de faire croire le contraire) et de la deuxième, que Raphaël critique aussi, sous la forme d’un appel à peine voilé au Fork (élégant, toujours ;-).
            - Je pense que vous prenez les autres libristes (AFUl et autres) pour des imbéciles. Ils auraient mal lu les licences CC ou la licence choisie pour la V1 ? Mais ne voient-ils donc pas que nous avons raison, et que le grand satan des licences creative commons se cache sous ce projet libre ?
            Pour moi, je vais vous dire le fond de ma pensée, vous avez décidé de "vous faire" Opquast (ou les licences creatives commons), ou de vous faire de la pub sur leur dos, je ne sais pas. Je pense nous véhiculons des valeurs qu’à tort ou à raison, tu n’aimes pas (démarche qualité, standards, entreprise, propriétaire, payant, creative commons nc, etc.).
            De mon côté, je ne suis pas d’accord avec vos méthodes et vos articles.
            Je ne suis pas comme vous, c’est certain. Je n’aurais pas procédé comme vous, c’est également certain. C’est comme ça.

            Pour finir, je vais quand même répondre à ta question :

            "Ce qui m’amène à vous poser la question suivante : Êtes vous sur que le « libre » en tant que démarche convienne tant à vos objectifs qu’à vos ambitions ?"


            La réponse est non, je n’en suis pas sûr.
            Maintenant regarde bien ce que je vais répondre à la question suivante :
            Êtes vous sur que le « propriétaire » en tant que démarche convienne tant à vos objectifs qu’à vos ambitions ?"
            Non plus, je ne suis pas sûr.
            El alors, maintenant que j’ai répondu à cette question, tu crois qu’on est plus avancé ?
            Et toi, tu saurais répondre à des questions comme ça ?
            D’autre part, je continue à te demander ton avis sur les bonnes pratiques en elles-mêmes, et je ne l’ai toujours pas eu.

            P.S. : mensonge éhonté dans ton post : "vous annoncez initialement une initiative dite « libre »"
            Tu as lu ça où ? Tu peux me dire ? C’est important, parce que si tu ne trouves pas, ça démontrera l’étendue de ta malhonnéteté intellectuelle (préter des propos à quelqu’un qui ne les a pas tenus). Si par contre tu trouves, ça démontrera qu’on s’est bien gouré, et qu’on aurait mieux fait de la fermer ce jour là ;-)

            • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
              3 octobre 2004, par Raphaël Rousseau

              > vous êtes définitivement, et sur les six derniers mois, avec deux articles

              > sur libroscope, deux discussions sur linuxfr, une discussion sur le forum

              > Opquast, les seuls à avoir critiqué publiquement les licences.

              Elie, tu fais ici un argumentum ad numerum (Cf. http://www.infidels.org/news/atheis...) ; ce n’est pas parce que nous sommes les seuls à en parler que nous aurions tort (si qui que ce soit doit avoir tort !).

              Lorsque Lawrence Lessig entre au board de la FSF et que les licences CC sont placées parmi celles recommandées par la FSF : "For other kinds of works, we recommend you consider the licenses proposed by Creative Commons.", on peut se demander si, en effet, nous serions les seuls à lire véritablement les licences. Comment des activistes d’une certaine idée de la liberté pourraient-ils cautionner, voire acclamer, des licences propriétaires qui violent (en certains points) les valeurs de partage qui ont fait gagner au mouvement du libre son crédit ?

              De même, lorsqu’on voit les licences de sites qui s’apparentent (ou parfois s’affichent ouvertement comme partie prenante) au mouvement du libre, on s’interroge !
              Celles-ci reviennent sur l’aspect non discriminatoire du libre, aspect qui est commun à la fois à la GPL, l’OSI et aux DFSG. On nage alors en plein délire et mélange des genres...

              Ici, je reste flou en parlant de sites qui s’apparentent au mouvement du libre car je n’ai personnellement pas lu qu’Opquast, par exemple, prétendait en être. C’est juste que lorsque je vois certaines annonces sur LinuxFr, je fais des parallèles un peu rapides, mea culpa !

              > ...un appel à peine voilé au Fork...

              Pas du tout voilé, j’espère !

              Je ne vois pas le fork comme un fléau du libre, mais bel et bien une mesure parfois salvatrice.

            • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
              4 octobre 2004, par Antoine

              et vous êtes définitivement, et sur les six derniers mois, avec deux articles sur libroscope, deux discussions sur linuxfr, une discussion sur le forum Opquast, les seuls à avoir critiqué publiquement les licences

              Effectivement, le "publiquement" est important. D’une part une bonne partie de la communauté du libre ne s’intéresse pas spécialement à Opquast, donc n’a pas cherché à creuser, d’autre part on peut avoir une opinion négative sur une initiative sans forcément prendre la peine de le dire publiquement ; enfin l’écho louangeur dont a été l’objet Opquast est majoritairement le fait du milieu des bloggueurs pro-standards, où à force de précipitation la propagande prend parfois le pas sur la réflexion.

              (pour les mêmes raisons, le fait que « les autres libristes (AFUl et autres) » n’aient pas réagi veut probablement dire qu’ils ne se sont pas intéressés au sujet, qui aurait été relativement futile s’il n’y avait pas eu un tel battage lors de l’annonce d’opquast)

              Je pense nous véhiculons des valeurs qu’à tort ou à raison, tu n’aimes pas (démarche qualité, standards, entreprise, propriétaire, payant, creative commons nc, etc.).

              D’abord, je trouve étonnant de reprocher à Raphaël de ne pas prêter attention à la démarche qualité et aux standards ouverts vu les articles qu’il a justement écrits sur le sujet à une époque où il était un peu moins à la mode (le sujet, pas Raphaël :-)) :
              - 1- Standards ouverts, 2 - Logiciels libres
              - À qui appartiennent vos données ?
              - Compatibilité des navigateurs ou des sites web ?

              Ensuite, mettre dans le même sac clauses non-commerciales et droit à faire de l’argent montre qu’il y a toujours une incompréhension du libre : le libre permet de faire de l’argent précisément parce qu’il n’y a pas de clauses non-commerciales.

              Enfin, l’article initial était avant tout l’étude d’un cas d’école de la confusion engendrée par le label unique Creative Commons, pas une entreprise de sabotage d’Opquast qui n’en vaut certainement pas la peine, d’autant que l’objet de l’initiative (rassembler une base commune de bonnes pratiques) est plutôt sympathique.

              Amicalement

              Antoine.

              • > Les bonnes pratiques ? Libres, si je veux !
                4 octobre 2004

                Content de vous lire ce matin. Les choses me semblent plus claires, et je ne sens pas d’animosité particulière, ce qui est généralement le cas avec des personnes intelligentes qui échangent directement.

                Je sais bien que Raphaël est quelqu’un de tolérant, et mon message s’adressait vraiment à Jul, qui me disait sur linuxfr que j’étais trop occupé à vérifier le code XHTML de votre site ;-)

                Autrement, je prends bien note de ce que vous dites sur les licences, et j’y suis sensible.
                Au delà de la qualité d’Opquast en lui-même, mon seul et unique objectif est que cet outil serve à tous, dans toutes les communautés. J’aimerais que l’outil rapporte un peu, ne serait-ce que ce qu’il coûte en temps, et s’il rapporte beaucoup, je ne dirai pas non ;-)
                Ces deux conditions ne fonctionneront pas à n’importe quel prix. Il est notamment inadmissible pour moi d’être considéré comme quelqu’un qui spolie la communauté et le bien commun (je crois pourvoir dire que Fabrice pense comme moi).

                Donc, j’espère que le choix actuel de licences conviendra mieux que les licences Creative Commons initiales. J’espère que le projet donnera lieu non pas à un ou plusieurs forks, mais à une multitude de travaux dérivés. Ca commence déjà, et je peux vous dire que nous allons jouer le jeu à fond, et quelle que soit la licence que les partenaires choisiront.

                A bientôt
                Elie