Le logiciel libre est le fruit de la collabaration de multiples acteurs à travers le monde. Cette communauté, dont l’équipe de Libroscope fait partie, est basée sur une volonté de partage de la connaissance. Nous garantissons notre capacité à collaborer au moyen de licences d’utilisation de nos oeuvres. Ainsi, il est vital pour nous de connaître les enjeux de la propriété intellectuelle qui peuvent consolider ou défaire nos oeuvres. Je me suis rendu à Genève au siège de l’OMPI afin de (...)
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Droit et licences
Articles
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Entrevue et vues sur la Propriété Intellectuelle à l’OMPI.
21 mars 2003, par Julien Tayon, Richard Owens -
BSD, CC-BY, domaine public : promenade au pays des licences
12 mars 2006, par Antoine PitrouS’il est commode de diviser le paysage juridique du « libre » en grandes catégories selon les droits accordés (libre copyleft, libre non-copyleft, etc.), une telle division donne souvent l’impression perverse qu’il n’est pas besoin d’étudier individuellement les régimes de mise à disposition. Nous menons ici une étude comparative de trois de ces régimes juridiques supposés « équivalents » et montrons que les différences ne peuvent être négligées. Nous prouvons ainsi qu’il est important de (...)
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La GPL est-elle un contrat ? On s’en fiche !
7 avril 2004, par Antoine PitrouUne discussion qui revient souvent entre militants du logiciel libre tient à la qualité juridique de la GPL : est-ce un contrat, ou autre chose ? Cette question paraît importante aux techniciens du droit (et du Libre !) car elle détermine les conditions d’application de la GPL et la manière dont son contenu sera traité devant un tribunal.
Cependant, nous montrons que tout ceci n’est qu’arguties théoriques car, en pratique, que la GPL soit un contrat ou non ne change rien à son (...)