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Institutionnalisation : le début des grands maux ?

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–  mardi 15 novembre 2005, par Raphaël Rousseau, Thierry Pinon

« Le logiciel libre doit s’institutionnaliser. ». La phrase a été prononcée par un militant associatif du logiciel libre aux RMLL 2005 à Dijon, en présence de représentants du parlement français et d’une partie de la communauté française et internationale du logiciel libre. Cette affirmation, où chaque mot a son importance, mène à de nombreuses interrogations : quand on parle de « logiciel libre », de quoi parle-t-on ? [1] Quel est le sens de l’institutionnalisation, quels sont ses implications, les difficultés ou les risques qui l’accompagnent ? Enfin, cette évolution, présentée comme un passage obligé est-elle la seule issue ?

Qu’entendez-vous par « logiciel libre » ?

- Des créations logicielles, des contributeurs

Le logiciel libre n’est pas une utopie, il a un objet concret, le logiciel. Ce dernier est bien la source de motivation première de nombreux acteurs du logiciel libre, qu’ils soient développeurs ou non. Contribuer à une création logicielle, à une réalisation concrète, est donc fondamental. Les contributeurs de logiciels libres ne sont pas forcément ceux qui en parlent le plus ou le mieux, ce sont ceux qui en font le plus. Ainsi ils défendent concrètement une des valeurs du libre, la logique d’action, de participation. Mais c’est également l’usage de cet objet concret qu’est le logiciel qui fait sa valeur. Certains logiciels libres (comme le noyau Linux, les outils GNU, Mozilla, OpenOffice.org...) sont devenus incontournables par leur large utilisation. Ce que l’on nomme « valeur d’usage » dans un référentiel libre, se nomme « part de marché » dans le référentiel de l’économie de marché. Dans ce cadre, certains logiciels se sont établis sur le « marché logiciel », même si cet établissement n’est en rien définitif, car soumis aux fameuses lois du marché. Tant qu’ils sont de qualité et qu’ils correspondent à des besoins, ces logiciels seront incontournables et, quelque part, institutionnalisés d’un point de vue « économie de marché ». Évidemment, l’établissement des logiciels libres sur « le marché » est orthogonal à l’institutionnalisation du libre dans la société [2]. Dans ce cadre, la politique peut protéger, inciter, conseiller, aider à l’utilisation des logiciels libres ; en rien elle ne peut imposer leur usage à l’ensemble de la société, heureusement.

- Des valeurs, des promoteurs des valeurs et de la culture

Pour nombre d’acteurs du logiciel libre, il est avant tout question de valeurs. Ils adhèrent alors à une conception politique [3] du logiciel libre. Les valeurs du Libre transcendent le seul intérêt des logiciels ; le partage de la connaissance est un moyen, souvent un but. Les valeurs du logiciel libre, mouvement participatif au succès sans précédent, renversent les valeurs dominantes de la société en valorisant l’utilisacteur face au classique duo producteur/consommateur. Les valeurs du logiciel libre transforment la valeur du « produit logiciel » (en tant que marchandise) en valeur d’usage ou en source de connaissances pour tous, sans discrimination. Il est alors tentant de penser que ces valeurs vaudraient au-delà du logiciel.

- Une communauté de valeurs, des communautés de projets portés par des Hommes

Les communautés du logiciel libre sont avant tout des individus, des Hommes, qu’ils s’investissent dans la création ou dans la promotion des valeurs du logiciel libre. On peut parler de communauté du logiciel libre si l’on considère que les individus qui la composent se retrouvent autour des valeurs essentielles du logiciel libre. On parlera de communautés (au pluriel) si l’on considère que ces Hommes se regroupent en projets, en familles de projets, voire en centres d’intérêts [4] de façon souvent peu formelle (la plupart des projets constituant des associations de fait sans forme juridique déclarée). Les utilisateurs font partie intégrante des communautés de projet en étant autant acteurs que consommateurs. L’existence d’une communauté d’utilisacteurs vivace autour d’un projet est un signe de bonne santé de ce projet.

Le logiciel libre dans « la vraie vie » : où en est-on ?

- Des projets « socialisés »

Les projets logiciels libres constitués sous une forme juridique quelconque sont socialisés, à défaut d’être institutionnalisés. Ils sortent du virtuel pour se confronter au réel. On pourrait voir cette démarche comme une démarche politique, mais il s’agit plus souvent d’une démarche pratique. De plus, elle est largement minoritaire. Si la masse des projets est constituée d’individus qui se regroupent, il arrive cependant que ces projets libres soient soutenus, voire initiés, par des organisations telles que des entreprises. Ces organisations ne sont pas considérées comme membres moraux de la communauté. Elles bénéficient tout au plus d’un capital sympathie plus ou moins important de la part de ses membres, dont l’une des caractéristiques est une méfiance diffuse vis-à-vis de la société telle qu’elle est organisée actuellement. Cette méfiance est logique, puisque les valeurs que défendent les membres de la communauté du logiciel libre sont souvent à contre-courant de la réalité de tous les jours. Défendre le partage, dans un monde qui cultive l’égoïsme, c’est souvent passer pour un doux rêveur.

- Quelles visions politiques du logiciel libre ?

C’est cet aspect de contestation de certaines valeurs dominantes qui peut passer pour une démarche politique. Répétons-le, cette démarche n’est ni forcément volontaire, ni forcément consciente. Elle n’est ni organisée ni homogène ; elle est paradoxalement très individualiste. La démarche politique du libre n’entre pas dans les clivages classiques : le libre n’est ni de droite ni de gauche [5]. En effet, même si les valeurs essentielles du libre fédèrent les membres de la communauté, les débats y sont fréquents, passionnés, et suscitent souvent autant d’opinions que d’individus.
Dans ce contexte, parler d’une vision politique du logiciel libre est plus qu’audacieux. La plupart des développeurs « pur jus » se moquent des aspects politiques du libre. Certains projets peuvent porter en eux une vision politique du logiciel libre ; la plupart n’en ont aucune. À la limite, on peut considérer que la vision politique de ces projets est portée uniquement par le choix de licence juridique. Pour certains, cette dernière peut être un critère de choix d’implication dans un projet au détriment d’un autre. Mais il ne s’agit souvent que d’un des critères de choix, et pas forcément du critère prioritaire. Le fait que l’éventuelle vision politique des projets logiciels libres soit portée quasiment uniquement par la licence amène à se demander si la multiplication des licences n’est pas une conséquence de la multiplication des visions politiques du libre.

- Une société parallèle ?

Institutionnaliser la ou les communauté(s) du logiciel libre semble à peu près impensable, au vu de ces éléments. Au préalable, il faudrait qu’elle se socialise car, contrairement aux clichés, si ses membres sont parfaitement intégrés à la société, la partie immergée du logiciel libre (son organisation, sa culture, ses codes et ses valeurs) constitue sans doute pour eux un refuge, une société parallèle. Parler de monde virtuel dans le cadre du logiciel libre fait très tarte à la crème. Pourtant, le périmètre d’action du logiciel libre n’est pas géographique mais technique : partout où passe Internet, les logiciels libres et les valeurs du libre peuvent se diffuser.

- Confrontation au(x) réel(s)

Créer une association ou toute autre organisation déclarée, c’est forcément se rattacher à une juridiction. C’est donc déjà faire face à des contraintes, des choix et à partir de là, réaliser potentiellement des compromis. Peu d’organisations ou projets du logiciel libre peuvent se targuer de couvrir le même périmètre géographique que le périmètre technique qu’ils couvrent à travers Internet. Une des rares organisations à s’en rapprocher est la Free Software Foundation dont les objectifs, ce n’est pas un hasard, sont clairement politiques. Il faut d’ailleurs remarquer que la FSF possède des déclinaisons officielles locales, une européenne et une indienne qui, si elles bénéficient de la légitimité de la FSF « Worldwide », avancent chacune à leur rythme et tentent de s’adapter aux législations et contextes locaux. À côté de ces tentatives de projection géographique, on a vu apparaître les premières difficultés avec la création de la FSF France dissidente de la FSF Europe et tolérée par la maison-mère américaine. Dans cet exemple, ce qui pourrait passer pour un fork au sein de la communauté du logiciel libre, comme la manifestation de désaccords persistants, provoquera inévitablement le trouble face à des interlocuteurs du microcosme politique européen cherchant à comprendre le petit monde (politique) du logiciel libre : en quoi la France du logiciel libre se distingue-t-elle de ses homologues européens ?

Institutionnalisation : le sens, les implications, la mise en oeuvre

- Le sens

S’insérer durablement dans la vie politique et sociale, faire en sorte que les valeurs du libre s’ancrent dans la société et y soient défendues, voilà le sens que peut avoir l’institutionnalisation pour le logiciel libre. Être plus écoutés, plus consultés, plus « légitimes » y compris sur des problématiques connexes au logiciel libre, voilà les bénéfices que les promoteurs du logiciel libre peuvent attendre d’une institutionnalisation. Et éventuellement, soyons fous, on peut imaginer aussi que le libre insuffle ses valeurs bien au-delà du logiciel, et en faire profiter l’ensemble de la société.

- Les implications

Pour être reconnu, il faut être au préalable identifiable. Chaque décideur politique doit donc pouvoir identifier, dans sa zone d’influence (géographique et technique), la ou les institutions représentatives du mouvement du (logiciel) libre. Il faut donc être organisé et posséder une forme juridique reconnue dans la zone géographique des décideurs politiques en question. Pour être écouté, il faut être représentatif et légitime, et par conséquent avoir la confiance et le soutien actif du gros des acteurs du logiciel libre dans une zone géographique donnée. Il faut également provoquer les rencontres et les débats utiles au libre [6]. Cette activité de lobbying est une activité à plein temps difficilement compatible avec le bénévolat total que l’on a connu jusqu’alors. Une part de professionnalisation peut s’avérer cruciale dans la réussite d’une institutionnalisation.

- La mise en oeuvre

L’institutionnalisation est un processus qui prend du temps. On ne se décrète pas institutionnalisé, on le devient dans le regard des autres. Ce que l’on pourrait prendre comme une reconnaissance peut également être vu comme un renoncement. Le libre, mouvement qui conteste largement un certain nombre de valeurs dominantes de notre société va-t-il, en s’institutionnalisant, perdre aux yeux du public son côté innovant et frondeur qui le rend si sympathique ? En tout cas, cette institutionnalisation du logiciel libre incombe fatalement aux promoteurs du logiciel libre, qui devront en affronter les risques et les difficultés. En France, des structures associatives comme l’AFUL [7] ou l’APRIL [8] semblent les plus à même de mettre en musique cette institutionnalisation du libre. Reste à savoir si celle-ci est souhaitable.

Institutionnalisation : les difficultés, les risques.

- Territorialisation

La première difficulté d’une institutionnalisation est la territorialisation du libre. Comme on l’a vu avec la FSF, les premières expériences ont été difficiles : la FSF Europe semble moribonde, la FSF France s’en est détachée afin de prendre son autonomie. Pourtant, s’organiser en fonction de l’organisation politique territoriale semble crucial. La FFII est un exemple d’une institutionnalisation réussie au niveau européen avec le succès (au moins provisoire) dans la lutte contre les brevets logiciels en Europe. Mais la territorialisation du libre ne doit pas se transformer en morcellement. Le risque est de voir se développer un libre à plusieurs vitesses, voire la naissance d’un libre « national ». La création d’une licence libre française préfigure cette dérive. Or, un libre « à la française » (par exemple) risque fort de ne pas obtenir l’adhésion de nos voisins européens et serait un échec.

- La représentativité

Seconde difficulté, la représentativité, actuellement un point faible des associations du libre.
Un engagement massif des acteurs du libre dans les organisations dont la vocation est de permettre au libre de s’institutionnaliser est indispensable afin de permettre à ces organisations d’être légitimes par leur représentativité vis-à-vis de leurs interlocuteurs. Et ce, d’autant plus que cette représentativité serait également un moyen de contrôle de l’action de ces organisations et de leurs acteurs, contrôle qui serait vital en cas de dérive.

- Découverte du monde politique

Autre risque : l’entrée du libre en politique. Comme chacun le sait, la politique est très vite désolante quand elle se transforme en simple rhétorique dont l’enjeu est le pouvoir. Le logiciel libre qui, à travers la lutte contre les brevets logiciels, s’est déjà frotté au monde du politique, n’est pas à l’abri de sombrer dans les abîmes des enjeux de pouvoir. Au sein des organisations qui structurent le libre, la professionnalisation pourrait entraîner des guerres de pouvoir contre-productives. La fréquentation des hommes politiques locaux et nationaux, dont les préoccupations électorales sont souvent plus importantes que les préoccupations éthiques, ne doit pas créer de mauvaises habitudes. Les représentants du libre doivent en défendre les valeurs en les appliquant au monde politique. Il est important que le monde du libre ne se confonde pas en courbettes vis-à-vis du monde politique [9] mais, au contraire, fasse valoir la logique d’action face à la logique de statut qui prévaut dans le milieu politique.

- Lobbying économique et mélange des genres

Pour certains, l’institutionnalisation du libre pourrait être l’opportunité de développer l’importance économique du logiciel libre en France, en facilitant notamment son entrée au sein des administrations [10]. Si ce processus paraît naturel, il faut toutefois veiller à ce que la défense des valeurs du logiciel libre ne se confonde pas avec la défense des intérêts économiques personnels des lobbyistes [11]. Une perte de crédibilité cruelle résulterait d’un tel mélange des genres.

- Subventions et dépendances

Dernier écueil, la logique des subventions. Avec l’institutionnalisation vient la professionnalisation, suivent alors les subventions [12]. La difficulté que connaissent toutes les associations dans ce contexte est le problème de dépendance : comment garder sa liberté d’action et de parole sans risquer la sanction, la suppression des subventions ? Malheureusement, de longue date, les hommes politiques des diverses collectivités savent jouer chaque année du savant jeu des subventions, distribuant ainsi bons et mauvais points. Cette dépendance peut clairement nuire aux valeurs défendues par les associations du libre. Malheureusement, aucune recette miracle afin d’éviter cet écueil. Peut-être une ligne de conduite : conserver coûte que coûte l’éthique du libre et l’appliquer.

L’institutionnalisation, un devoir ou une fatalité ?

- L’institutionnalisation est-elle un devoir pour le libre, un passage obligé ?

Les personnes les plus promptes à penser que le libre doit s’institutionnaliser sont les hommes politiques. Parce qu’ils sont en face d’un mouvement dont ils ne comprennent pas le fonctionnement, parce qu’ils veulent pouvoir en mesurer l’ampleur, parce qu’ils veulent identifier des interlocuteurs représentatifs : pour eux, le libre doit s’insérer dans les repères traditionnels de la société, à défaut de rentrer dans le rang. Ce devoir n’est bien sûr que de façade. Depuis les années 1990, le logiciel libre a prouvé que même sans structure forte, ses acteurs savent défendre et promouvoir leurs valeurs dans le « monde réel », jusque dans les sphères politiques locales, nationales et internationales. Et ce, il est vrai, grâce à un petit nombre de bénévoles très actifs. Cette situation peut-elle perdurer ? Il s’agit d’une question, voire d’un pari, à laquelle les promoteurs du logiciel libre semblent avoir répondu en transformant le devoir en volonté.

- Un débat pour des alternatives ?

Comme on l’a vu, cette volonté d’institutionnalisation n’est pas sans difficulté et sans risque. Vraisemblablement, en prendre conscience est la première étape à atteindre afin de les contourner. Cette prise de conscience peut être l’occasion d’un débat constructif qui pourrait conforter cette volonté d’institutionnalisation ou, au contraire, faire émerger des alternatives. Comme il y a plus d’une façon de comprendre le phénomène du logiciel libre, il y a forcément plus d’une façon d’imaginer son avenir et son impact sur la société. Le refus de toute institutionnalisation peut être une position défendue par une partie de la communauté du libre. La « rebelle attitude » [13] (qui consisterait à refuser que les valeurs du libre soient digérées par une société aux tendances boulimiques et schizophrènes) peut se concevoir comme un retour aux sources. Pour une autre partie de la communauté, cette attitude serait vraisemblablement ressentie comme un renoncement à un libre au-delà du logiciel. Mais entre la démarche volontaire et contrôlée d’institutionnalisation du libre et son refus, il y a la situation actuelle ; c’est-à-dire celle d’une institutionnalisation progressive, forcément plus lente, peut-être moins maîtrisée mais qui s’inscrit dans la continuité de l’action menée par les promoteurs du logiciel libre depuis ses origines. Il est peut-être urgent de ne rien changer à cela.

Quoi qu’il en soit, face aux difficultés et aux risques d’une institutionnalisation du libre, il est légitime de se poser publiquement et très largement la question : le jeu en vaut-il la chandelle ? Y a-t-il un risque de dilution des valeurs du libre dans l’institutionnalisation alors même que son objectif premier est inverse, c’est à dire d’ancrer les valeurs du libre dans la société. Y a-t-il des alternatives à cette institutionnalisation provoquée ? Les aspects multiformes du logiciel libre, qu’ils soient techniques, économiques, politiques et sociaux, en font un objet complexe à institutionnaliser sans le dénaturer. Au lieu d’affirmer, il est donc urgent de s’interroger. La volonté -appelée nécessité- d’institutionnalisation de certains promoteurs du logiciel libre ne doit pas laisser sur le bord de la route la plus grande partie de la communauté du logiciel libre. Le peu d’implication ou le désintérêt d’une grande partie de la communauté vis à vis de la chose politique ne doit pas être pris pour autant pour un chèque en blanc. Il est donc du devoir des promoteurs du logiciel libre d’ouvrir un débat public sur cette fameuse institutionnalisation du libre, de donner les éléments de réflexion ou d’action qui permettront au plus grand nombre d’en comprendre les enjeux, et donc de s’impliquer ; car si ce sujet génère de nombreux doutes, il s’agit d’abord et avant tout de débattre de son utilité.

[1À elle seule, cette question pourrait être l’objet d’un article.

[2L’économie de marché n’étant, heureusement, pas un référent unique, ni même un référent unanimement reconnu dans nos sociétés contemporaines

[3Politique dans le bon sens du terme, c’est à dire organisation de la cité.

[4Un projet étant souvent un centre d’intérêt comme un autre.

[6Être pro-actif comme on dit dans certains milieux professionnels.

[7AFUL : Association Francophone des Utilisateurs de Linux et des Logiciels Libres.

[8APRIL : Association pour la Promotion et la Recherche en Informatique Libre.

[9Un député reste un être humain comme un autre.

[10Synonyme de très gros contrats

[11Même si ce type de déviances est courant dans d’autres milieux...

[12Elles n’arrivent pas toutes seules !

[13Société tu m’auras pas !

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